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Marques déposées par la société Société Coopérative de Vinification de
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DOMAINE DU VILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VILLA
Société Coopérative de Vinification de

Numéro de dépôt :
1236611
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU VILLA

Déposée le 24 février 1983 par la société Société Coopérative de Vinification de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative de Vinification de domicilié(e) 33180 SAINT SEURIN de CADOURNE (dossier no 2009600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 004 923 .

La marque DOMAINE DU VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VILLA est expirée depuis le 24 février 2003.

Société Coopérative de Vinification de a également déposé les autres marques suivantes : CASCIO , LA CARAVELLE PAUILLAC , CHATEAU MAURAC


Société Coopérative de Vinification de - 33180 SAINT SEURIN de CADOURNE (dossier no 2009600) - France - SIREN 782004923


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1992 n°2009600 - Publication au BOPI 1992-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Vin.